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FR2960129A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | PROCEDE DE PREPARATION D'HYDROLYSATS ALCALINS DE PROTEINES VEGETALES La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'hydrolysats alcalins de protéines végétales. La présente invention est également relative aux hydrolysats alcalins de protéines végétales, caractérisés par leur solubilité à pH 7,5, leur l... | 44,479 | |
FR2960130A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | AGENT EDULCORANT CONTENANT UN EXTRAIT DE STEVIA REBAUDIANA BERTONI L'invention a pour objet un agent édulcorant à base d'un extrait de Stévia 5 rebaudiana Bertoni. La saveur sucrée a toujours exercé sur l'homme un attrait instinctif. Elle est l'une des quatre saveurs fondamentales. Au cours de l'histoire, les sources d... | 16,709 | |
FR2960131A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention est relative aux domaines des plats cuisinés, et en particulier des préparations à base de pâtes alimentaires en sauce. Un des inventeurs de la présente demande de brevet a déjà décrit dans des demandes de brevet antérieures des produits alimentaires conditionnés, à base de pâtes. On pourra notamm... | 27,089 | |
FR2960132A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | i La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un entremets à base de brioche en vue de l'obtention d'une brioche façon perdue, dite brioche perdue, ainsi que l'entremets obtenu par mise en oeuvre du procédé. Les consommateurs, de même que les restaurateurs, sont de plus en plus à la recherche de produits... | 11,726 | |
FR2960133A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | L'invention concerne un papier pour un article à fumer présentant des propriétés de réduction du potentiel incendiaire. Conventionnellement, les papiers à cigarettes destinés à la constitution de cigarettes industrielles sont élaborés à partir de fibres cellulosiques (fibres provenant de bois ou /et de fibres végétales... | 37,787 | |
FR2960135A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne un dispositif pour écarter -et maintenir écarté- du visage un masque de protection oculaire maintenu par un bandeau élastique (type ski ou moto-cross) lorsque celui-ci est porté sur un casque. Ce dispositif est inédit car n'ayant pas d'équivalent à ce jour. Deux raisons essentielles ont m... | 8,507 | |
FR2960136A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Système d'assemblage d'une première pièce avec une deuxième pièce 1. Domaine de l'invention L'invention concerne le domaine des systèmes d'assemblage entre deux pièces, notamment entre deux pièces textiles, à l'aide d'une fermeture à glissières. Dans les domaines de la bagagerie, de la maroquinerie, du textile (vêtemen... | 27,044 | |
FR2960137A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'application d'un produit cosmétique sur les matières kératiniques humaines, notamment la peau ou les lèvres. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif et un procédé d'application d'un produit initialement sous la forme d'un morceau de produit s... | 22,286 | |
FR2960138A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | MOBILIER MODULABLE La présente invention concerne un mobilier modulable qui est constitué d'un assemblage de plusieurs éléments individuels permettant à l'utilisateur de créer son mobilier, afin de posséder un meuble personnalisé, en fonction du choix des éléments à assembler et de leur position dans l'ensemble ainsi c... | 11,982 | |
FR2960140A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | B.10226 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE D'ALIMENTS A DEUX CHAMBRES SUPERPOSEES AVEC EVENT La présente invention concerne le domaine technique des appareils de 5 chauffage d'aliments dans une enceinte confinée mais non hermétiquement close. La présente invention concerne plus particulièrement, mais non exclusivement, les appare... | 25,979 | |
FR2960141A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | B.10214 APPAREIL ELECTRIQUE PREVU POUR LA REALISATION DE PREPARATIONS CULINAIRES EN PORTIONS SEPAREES La présente invention concerne le domaine technique des appareils électriques prévus pour la réalisation de préparations culinaires en portions séparées, notamment en portions individuelles, telles que notamment yaourt... | 23,197 | |
FR2960142A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention se rapporte à porte-fraise chirurgical et à un ancillaire pour le fraisage d'une cavité osseuse, notamment un cotyle de hanche. Pour l'implantation d'une prothèse, en particulier une prothèse de hanche, la cavité osseuse destinée à recevoir la prothèse doit être ajustée avec précision à la prothès... | 19,023 | |
FR2960143A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | TROUSSE POUR MATERIEL MEDICAL La présente invention concerne les trousses aptes à contenir un matériel médical à des fins de stockage et éventuellement de stérilisation in situ, ce matériel médical pouvant être de tout type mais essentiellement des ancillaires ou analogues pour aider à la pose de prothèses ou analogues... | 23,252 | |
FR2960144A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | CHAMP OPERATOIRE SOUS-FESSIER POUR ACCOUCHEMENT L'invention concerne d'une façon générale le matériel médical, et en l'espèce un champ sous-fessier adapté notamment pour l'accouchement. Plus particulièrement, l'invention concerne un champ sous-fessier pour accouchement, adapté pour être utilisé que ce soit en position ... | 23,036 | |
FR2960145A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | COMPOSANT FEMORAL D'UNE PROTHESE UNICOMPARTIMENTALE DE GENOU La présente invention concerne une prothèse unicompartimentale de genou, et plus particulièrement le composant fémoral d'une prothèse unicompartimentale de genou cimentée. Les prothèses unicompartimentales de genou cimentées sont implantées au niveau de l'un ... | 20,288 | |
FR2960146A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne un implant destiné à être posé au niveau de la colonne vertébrale, et plus particulièrement entre les corps vertébraux afin de décomprimer les éléments nerveux, restituer la hauteur de l'espace discal et maintenir la mobilité physiologique des vertèbres. L'implant a pour but de remplacer ... | 10,285 | |
FR2960147A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Domaine technique La présente invention concerne un complexe de traitement pour zone anatomique du corps humain, en particulier une orthèse pour genou, cheville, épaule, dos ou poignet, un pansement ou un timbre transdermique. Technique antérieure Les orthèses sont couramment utilisées pour servir d'assistance articula... | 60,718 | |
FR2960148A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Dispositifs de pulvérisation d'une composition parfumante comprenant au moins un alcane linéaire liquide volatil ; procédés de parfumage La présente invention a pour objet un dispositif de pulvérisation particulier comprenant une composition liquide parfumante comprenant elle-même au moins un parfum, au moins un alcane... | 60,970 | |
FR2960149A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | COMPOSITION PARFUMANTE COMPRENANT UN MELANGE D'ALCANES LINEAIRES ; PROCEDES DE PARFUMAGE La présente invention concerne une composition parfumante dans un milieu 5 cosmétiquement acceptable a) au moins une substance parfumante b) au moins un mélange d'alcanes comprenant du n-dodécane et du ntétradécane, caractérisée en... | 33,486 | |
FR2960150A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Composition cosmétique, ensemble et procédé de revêtement des fibres kératiniques La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, et en particulier des cils ou sourcils. En particulier, ladite compositon de cosmétique est une composition de maquillage et/ou de soin des f... | 87,548 | |
FR2960151A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Composition cosmétique, ensemble et procédé de revêtement des fibres kératiniques La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, et en particulier des cils ou sourcils. En particulier, ladite compositon de cosmétique est une composition de maquillage et/ou de soin des f... | 87,079 | |
FR2960152A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Utilisation de modulateur de récepteurs à l'histamine de type 2 pour le traitement de la Rosacée et composition les contenant L'invention concerne l'utilisation de composés modulateurs des récepteurs à l'histamine de type 2 (H2) pour l'obtention d'un médicament destiné au traitement de la rosacée chez l'homme, et une c... | 46,041 | |
FR2960153A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention se rapporte au domaine des prodrogues et à leur préparation. Plus particulièrement, la présente invention concerne un nouveau bras autoimmolable ou auto-réactif et son utilisation pour la préparation de nouvelles prodrogues. La présente invention concerne également de nouvelles prodrogues comprena... | 90,331 | |
FR2960154A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne un élément de jonction pour des composants dans un système de ventilation. Un système de ventilation avec un circuit d'air à inhaler est connu à partir du document DE 102 19 286 Cl. Le système de ventilation connu est conçu sous forme de couches et est constitué d'un bloc de gaz respirato... | 14,982 | |
FR2960155A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Connecteur pour un circuit de liquide La présente invention concerne un connecteur pour un circuit de liquide, notamment à usage médical. Elle vise encore un circuit de liquide équipé d'au moins un tel connecteur pour l'administration à des fins médicales de substances liquides. On connaît des connecteurs destinés à êt... | 16,688 | |
FR2960156A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne le domaine des stimulateurs musculaires et en particulier les stimulateurs cardiaques (également connus sous la terminologie « pacemakers» ). La présente invention concerne un dispositif de stimulation musculaire comportant des électrodes fonctionnant par effet piézo-électrique, les appli... | 34,300 | |
FR2960157A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | L'invention concerne les véhicules de modélisme, notamment à échelle comprise entre 1/43 et 1/10. Plus précisément, l'invention concerne les véhicules de modélisme destinés au grand public (loisirs haute technologie) et public éducatif (support pédagogique scientifique) désirant faire de la compétition sportive mécaniq... | 29,946 | |
FR2960158A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | L'invention concerne les véhicules de modélisme, notamment à échelle comprise entre 1/43 et 1/10. Plus précisément, l'invention concerne les véhicules de modélisme destinés au grand public (loisirs haute technologie) et public éducatif (support pédagogique scientifique) désirant faire de la compétition sportive mécaniq... | 26,026 | |
FR2960159A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Bioréacteur à oxygénation et lit bactérien séparés Domaine de l'invention L'invention appartient au domaine des bioréacteurs pour le traitement des effluents liquides, et en particulier le traitement des effluents chimiques. Plus particulièrement, la présente invention concerne des bioréacteurs pour le traitement des e... | 72,448 | |
FR2960160A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | L'invention a trait aux blocs de liaison fluidiques pour dispositifs de filtration d'un fluide à jeu d'au moins une cassette filtrante, lequel fluide est par exemple un liquide biologique, et en particulier mais non exclusivement un liquide biopharmaceutique. Le brevet EP 0 498 211 décrit un bloc de liaison fluidique e... | 35,598 | |
FR2960161A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention se rapporte d'une manière générale à un dispositif de tamisage mis en oeuvre pour l'alimentation en eau d'une quelconque installation industrielle, notamment pour l'alimentation en eau de refroidissement d'une telle installation. Elle concerne plus particulièrement un dispositif de tamisage pour d... | 22,323 | |
FR2960162A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | L'invention a trait aux dispositifs de filtration d'un liquide à jeu d'au moins une cassette filtrante, lequel liquide est par exemple un liquide biologique, et en particulier mais non exclusivement un liquide biopharmaceutique. Le brevet EP 0 498 211 décrit un dispositif de filtration qui comporte un bloc de liaison f... | 44,504 | |
FR2960163A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne le domaine de la désacidification d'un effluent gazeux. Plus précisément la présente invention propose des composés pour réduire la dégradation d'une solution absorbante mise en oeuvre pour absorber les composés acides contenus dans un effluent gazeux, la solution absorbante comportant de... | 36,209 | |
FR2960164A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne une nouvelle méthode permettant de synthétiser des objets nanométriques en mélangeant des liquides dans un réacteur microfluidique quasi-2D. La chimie est une science de la nature, divisée en plusieurs spécialités. Toutes ces spécialités ont pour objectif d'étudier et maitriser la composi... | 70,161 | |
FR2960165A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | SYSTEME DE RECUPERATION POUR CUVE DE TRAITEMENT COMPORTANT DES OBJETS TELS QUE DES DECHETS TRAITES Domaine technique L'objet de la présente invention concerne le domaine des installations pour le traitement d'objets tels que des déchets ; plus précisément, l'objet de la présente invention concerne le domaine des systèm... | 30,247 | |
FR2960166A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Dispositif de production de crème de mousse La présente invention concerne le domaine des dispositifs de production de mousse par des pompes à main fonctionnant avec un réservoir non déformable contenant un mélange à base de liquide moussant. La présente invention concerne plus particulièrement un dispositif de product... | 30,731 | |
FR2960167A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne un nouveau procédé d'obtention de couches minces organiques, inorganiques, minérales, hybrides ou contenant des nanoparticules par pulvérisation alternée ou simultanée de différentes solutions. De manière générale, la pulvérisation est utilisée pour différentes applications industrielles ... | 88,302 | |
FR2960168A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Procédé de nettoyage de graines et dispositif associé L'invention concerne principalement un procédé de nettoyage de graines. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en oeuvre un tel procédé. Les graines issues de cultures agricoles sont utilisées dans différentes applications telles que l'ali... | 48,905 | |
FR2960169A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | GOULOTTE D'ALIMENTATION D'UNE DOUILLE D'INJECTION POUR LE MOULAGE SOUS PRESSION [0001 L'invention se rapporte au domaine technique général de la réalisation en série de pièce de fonderie et plus particulièrement au domaine de la réalisation en série des pièces de fonderie par moulage sous pression pour des applications... | 18,342 | |
FR2960172A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | MACHINE ET PROCEDE POUR MEULER UNE GRILLE D'ESPACEMENT D'UN ENSEMBLE A COMBUSTIBLE NUCLEAIRE Contexte de l'invention Domaine de l'invention La présente invention concerne généralement une machine utilisée dans un procédé pour fabriquer une grille d'espacement d'Inconel qui est l'une des parties critiques d'un ensemble ... | 42,255 | |
FR2960173A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne un système de préhension automatique pour un ensemble robotisé, ainsi qu'un ensemble robotisé comprenant un tel système de préhension. Les robots de manutention comportent généralement au bout d'un bras articulé, un système de préhension qui peut comporter des pinces ou des ventouses, per... | 20,749 | |
FR2960174A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | COUTEAU DE SECURITE La présente invention concerne un couteau de sécurité en ce qu'il comporte une lame se rétractant automatiquement en fin de coupe. Un exemple de couteau de sécurité connu est donné par le document EP 1 946 897 Al qui prévoit un porte lame déplacé par un poussoir au moyen de butées d'entraînement d'u... | 16,638 | |
FR2960175A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | -1- La présente invention concerne un procédé de poinçonnage de pièces de carrossserie de véhicules automobiles, notamment de peaux pour y installer des capteurs d'aide au stationnement ou des lave-projecteurs, une machine de poinçonnage et les pièces de carrosserie ainsi obtenues. Dans la présente description, on ente... | 20,695 | |
FR2960176A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Outil à découper des métaux comportant au moins un poinçon dont la partie active est en diamant polycristallin La présente invention concerne de manière générale la découpe par poinçonnage de matériaux, notamment métalliques et se présentant sous forme de feuilles. La découpe par poinçonnage est typiquement réalisée à ... | 11,472 | |
FR2960177A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | DISPOSITIF DE NANOIMPRESSION ET SYSTEME DE MESURE DYNAMIQUE D'ECOULEMENT EN LITHOGRAPHIE PAR NANOIMPRESSION COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF DESCRIPTION DOMAINE TECHNIQUE ET ART ANTÉRIEUR La présente invention se rapporte à un dispositif nanoimpression et à un système de mesure dynamique d'écoulement en lithographie par na... | 32,334 | |
FR2960178A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | PROCEDE DE DEPOSE DE FIBRES POUR L'OBTENTION D'UNE STRUCTURE RAIDIE ET STRUCTURE AINSI OBTENUE La présente invention se rapporte à un procédé de dépose de fibres pour l'obtention d'une structure raidie ainsi qu'à une structure raidie obtenue à partir du procédé. Une structure raidie comprend généralement d'une part un ... | 22,462 | |
FR2960179A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | L'invention concerne une pièce structurale composite à renfort fibreux et son application à la réalisation d'un caisson de voilure pour aéronef. La rigidité d'une pièce composite par rapport à un flux d'effort dépend de l'orientation des fibres de renfort par rapport aux sollicitations auxquelles elle est soumise. Ains... | 19,558 | |
FR2960180A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | DISPOSITIF D'AJUSTEMENT D'UN FRONT DE NAPPE [1] L'objet de la présente invention concerne le domaine de la fabrication des nappes de renfort destinées à l'assemblage des pneumatiques. [2] Ces nappes de renfort sont composées usuellement de tronçons de fils de renfort, enrobés dans du caoutchouc, parallèles entre eux, e... | 25,365 | |
FR2960181A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | PROCEDE DE MISE EN VOLUME D'UNE DECOUPE DE CARTON ET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE L'invention se rapporte à un procédé de mise en volume d'une découpe de carton pour la fabrication d'une caisse du type caisse américaine ; elle se rapporte également à une installation pour la mise en oeuvre du procédé conforme à ... | 34,971 | |
FR2960183A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Ensemble de support et de guidage d'un élément mobile par rapport à un élément fixe La présente invention concerne un ensemble de support et de guidage d'un élément mobile par rapport à un élément fixe. On connaît déjà un tel type d'ensemble, par exemple tel que représenté à la Figure 1, qui est constitué de trois gale... | 8,085 | |
FR2960184A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | AGENCEMENT D'ESSIEU, DE PREFERENCE D'UN ESSIEU RIGIDE POUR VEHICULES AUTOMOBILES La présente invention se rapporte à un agencement d'essieu, de préférence d'un essieu rigide, comprenant un corps d'essieu et un système de suspension de roue muni d'un support de roue, ledit support étant disposé sur une pièce de retenue ... | 24,100 | |
FR2960185A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | VEHICULE A ROUES ARRIERE RESSERREES A MANIABILITE AMELIOREE La présente invention se rapporte à un véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant un châssis, un train avant relié au châssis, comportant deux roues et un mécanisme directionnel permettant le braquage des roues avant et un train arrière comportant ... | 16,662 | |
FR2960186A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | DP-318406 Système de ventilation et d'air conditionné DOMAINE TECHNIQUE La présente invention concerne un système de ventilation et d'air conditionné pour véhicule et plus particulièrement le mélange et la distribution des flux d'air. ARRIERE-PLAN TECHNOLOGIQUE DE L'INVENTION Des systèmes de ventilation et d'air condit... | 20,623 | |
FR2960187A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN TOIT ESCAMOTABLE DONT L'ELEMENT ARRIERE PORTANT LA LUNETTE ARRIERE EST CONFORMABLE. La présente invention concerne un véhicule automobile équipé d'un toit escamotable comprenant un élément avant rigide et un élément arrière portant la lunette arrière. On connaît des véhicules automobiles... | 36,740 | |
FR2960188A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | i ARMATURE THERMOPLASTIQUE POUR PROFILE D'ETANCHEITE OU D'ENJOLIVEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, PROFILE L'INCORPORANT ET PROCEDE DE FABRICATION D'ARMATURES. La présente invention concerne une armature thermoplastique cintrable en particulier pour profilé d'étanchéité ou d'enjoliveur de véhicule automobile, un tel profilé ... | 57,602 | |
FR2960189A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | i ARMATURE THERMOPLASTIQUE POUR PROFILE D'ETANCHEITE OU D'ENJOLIVEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET CE PROFILE L'INCORPORANT. La présente invention concerne une armature thermoplastique cintrable en particulier pour profilé d'étanchéité ou d'enjoliveur de véhicule automobile, un tel profilé l'inc... | 35,937 | |
FR2960190A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | VÉHICULE ÉLECTRIQUE A TRANSMISSION PAR VARIATEUR DE VITESSE A COURROIE Les véhicules à propulsion électrique sont construit générale-ment par l'accouplement d'un ou plus de moteurs électriques di- rectement sur les roues motrices vu le couple important de ces moteurs. L'apport d'un variateur de vitesse à courroie trapé... | 5,873 | |
FR2960191A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Dispositif d'alimentation supérieure pour véhicule électrique La présente invention concerne notamment les systèmes d'alimentation pour des véhicules électriques en assurant non seulement la traction, mais également de préférence le stockage éventuel d'énergie. Les véhicules électriques comportent généralement un moteu... | 21,205 | |
FR2960192A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | SIÈGE À BOURRELET LATÉRAL DE MAINTIEN ESCAMOTABLE PAR ENTRAÎNEMENT EN ROTATION AUTOUR D'UN AXE LONGITUDINAL L'invention concerne les sièges sur lesquels peuvent s'asseoir au moins une personne et qui comportent au moins un bourrelet latéral de maintien. On entend ici par "bourrelet latéral de maintien " une partie d'as... | 21,441 | |
FR2960193A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | DISPOSITIF DE CONTRÔLE DE CONFIGURATION POUR UN SIÈGE DE VÉHICULE, ACTIONNABLE PAR L'AVANT ET L'ARRIÈRE DE CE SIÈGE L'invention concerne les sièges sur lesquels peut s'asseoir au moins une personne et qui comportent un dispositif de contrôle de configuration. On entend ici par "dispositif de contrôle de configuration" ... | 26,256 | |
FR2960194A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | L'invention concerne une tablette de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile. II est connu de réaliser des tablettes de recouvrement à base de matériaux très 5 divers : feutre comprimé, matière plastique injectée, polyuréthanne rigide moulé par injection RIM, etc... L'emploi de tels matériaux pe... | 8,108 | |
FR2960195A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | SEGMENT LINEAIRE D'UN ENCADREMENT D'UNE OUVERTURE NOTAMMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, DE HAUTEUR EVOLUTIVE La présente invention concerne un dispositif formant un segment linéaire d'un encadrement d'une ouverture d'un véhicule automobile, tel qu'un encadrement de porte ou de baie du véhicule. Ce dispositif comprend une... | 18,872 | |
FR2960196A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | L'invention concerne un agencement pour un coussin de sécurité gonflable équipant une planche de bord de véhicule automobile en étant positionné par exemple pour protéger le passager installé à côté du conducteur de ce véhicule. ARRIERE PLAN DE L'INVENTION Un tel agencement comporte un corps de volet faisant partie int... | 15,467 | |
FR2960197A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | MECANISME D'ESSUYAGE AVEC AXE MODULAIRE EN DEUX PARTIES L'invention s'inscrit dans le domaine de l'essuyage des vitres de véhicule et en particulier dans le domaine de l'essuyage de vitres avant de véhicules automobiles. On rappelle au besoin qu'un mécanisme d'essuie-vitre avant se compose d'un moteur imprimant, au moy... | 20,071 | |
FR2960199A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Domaine de l'invention La présente invention concerne un rouleau de portique de lavage formé d'un axe entraîné par un motoréducteur installé sur le portique, ce rouleau ayant un axe portant une brosse formée d'éléments em- pilés sur l'axe, et chaque élément étant composé d'un moyeu portant une couronne de lamelles, L'i... | 17,351 | |
FR2960200A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | i CAPOT DE PROTECTION POUR AMPLIFICATEUR DE FREINAGE INTEGRANT UNE FONCTION DE REPOSE PIED L'invention concerne un capot de protection de l'ensemble formé par l'amplificateur, le maître cylindre et les tuyaux de transports de fluide partant de et arrivant sur cet ensemble qui intègre par ailleurs une fonction de repose... | 11,642 | |
FR2960201A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | VEHICULE A PORTE A FAUX AVANT REDUIT COMPORTANT UN AGENCEMENT D'UN AMPLIFICATEUR DE FREINAGE OPTIMISE EN CAS DE CHOC FRONTAL L'invention concerne un véhicule à porte-à-faux avant réduit comportant un agencement d'un amplificateur de freinage d'un véhicule, optimisé en cas de choc frontal. Elle s'applique plus particuli... | 10,140 | |
FR2960202A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | AGENCEMENT POUR LE MONTAGE D'ELEMENTS D'UN SYSTEME DE COMMANDE DE FREIN PRINCIPAL D'UN VEHICULE, ET VEHICULE COMPORTANT UN TEL AGENCEMENT L'invention concerne un agencement pour le montage d'éléments d'un système de commande de frein principal d'un véhicule, et s'applique notamment à un véhicule propulsé par un moteur ... | 15,851 | |
FR2960203A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | PROCEDE DE PREVISION D'UN « VAPOR-LOCK » DANS UN SYSTEME DE FREINAGE La présente invention se rapporte à un système de freinage hydraulique d'un véhicule, notamment de type automobile, et à un procédé de gestion d'un tel système de freinage. Plus particulièrement, la présente invention se rapporte à un procédé de prévi... | 18,592 | |
FR2960204A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Ensemble de direction de véhicule automobile La présente invention concerne un ensemble de direction pour véhicule automobile, du type comprenant une colonne de direction réglable en position et une planche de bord, ladite colonne de direction étant reçue dans une ouverture de la planche de bord, un espace s'étendant e... | 19,815 | |
FR2960205A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Procédé de conception d'un assemblage de pièces mécaniques destiné à être soumis à un test d'impact [0001 L'invention concerne un procédé de conception d'un assemblage de pièces mécaniques destiné à être soumis à un test d'impact. Ce type de test est bien connu dans la littérature anglo-saxonne sous le nom de « crash-t... | 15,398 | |
FR2960206A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Navire comportant une superstructure dont la partie inférieure est équipée d'une quille La présente invention concerne un navire du type comportant une superstructure dont la partie inférieure est équipée de moyens formant quille contribuant par leur volume à assurer sa flottabilité. Différents navires de ce type ont d... | 16,544 | |
FR2960207A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne le domaine des blocs flottants modulaires destinés à constituer par assemblage des structures flottantes Ces blocs, constitués de structures parallélépipédiques à base carrée ou rectangulaire sont de manière générale en matière synthétique creuse et sont assemblés de façon à former une su... | 24,753 | |
FR2960208A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Installation de liaison fond-surface comprenant une structure de guidage de conduite flexible La présente invention concerne une installation de liaison fond-surface entre une pluralité de conduites sous-marine reposant au fond de la mer et un support flottant en surface, comprenant une tour hybride constituée d'une pl... | 68,080 | |
FR2960210A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne le domaine des blocs flottants modulaires destinés à constituer par assemblage des structures flottantes Ces blocs, constitués de structures parallélépipédiques à base carrée ou rectangulaire sont de manière générale en matière synthétique creuse et sont assemblés de façon à former une su... | 25,655 | |
FR2960211A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention entre dans le domaine des sports de glisse en milieu aquatique et du kitesurf. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif indépendant de guidage pour planche de kitesurf et les « wakeboards » (planches utilisées dans un sport de glisse aquatique inspiré du surf, du snowboard et du sk... | 21,626 | |
FR2960212A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Fenêtre ouvrante d'aéronef et aéronef équipé d'au moins une telle fenêtre La présente invention concerne une fenêtre ouvrante d'aéronef, et notamment une fenêtre latérale d'un poste de pilotage destinée à être manoeuvrée manuellement par un membre de l'équipage. L'invention vise encore un aéronef comportant un poste de... | 29,258 | |
FR2960213A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne un système de levier de commande actif pour la commande d'un avion, dans lequel peut être produit au levier de commande déplaçable mécaniquement une sensation simulée électriquement pour l'opérateur de l'avion. De tels systèmes de levier de commande utilisent en règle générale un levier d... | 23,614 | |
FR2960214A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne un train d'atterrissage monté sous une aile d'aéronef, ainsi qu'un aéronef comportant, sous chacune de ses ailes, au moins un tel train d'atterrissage. On sait que les avions de transport civil ou militaire comportent un fuselage et deux ailes, disposées symétriquement par rapport à ce de... | 15,098 | |
FR2960215A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | L'invention est relative à un nouveau dispositif de manoeuvre et de blocage des atterrisseurs à contrefiche briseuse. ARRIERE-PLAN DE L'INVENTION La figure 1 est une vue en perspective d'un atterrisseur selon l'art antérieur. L'atterrisseur est monté pivotant suivant un axe 5 sur une structure d'aéronef entre une posit... | 17,305 | |
FR2960216A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne un élément d'aérodynamisme pour une nacelle d'aéronef, ainsi qu'une nacelle d'aéronef équipé d'un tel élément. Un avion est propulsé par un ou plusieurs ensembles propulsifs comprenant un turboréacteur logeant dans une nacelle tubulaire. Chaque ensemble propulsif est rattaché à l'avion pa... | 29,068 | |
FR2960217A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | Rotor muni d'un dispositif de protection contre la foudre, et aéronef pourvu dudit rotor. La présente invention concerne un rotor muni d'un dispositif de protection contre la foudre, et un aéronef pourvu dudit rotor tel qu'un aéronef à voilure tournante. L'invention se situe donc dans le domaine technique des moyens de... | 31,205 | |
FR2960218A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | DISPOSITIF DE DISSIPATION THERMIQUE POUR EQUIPEMENT SPATIAL, NOTAMMENT POUR SATELLITE La présente invention concerne un dispositif de dissipation thermique pour un équipement spatial, notamment pour une utilisation dans des satellites. Elle s'applique par exemple au domaine du spatial, et plus particulièrement aux sate... | 34,016 | |
FR2960219A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention est relative à un procédé pour ensacher des produits de forme allongée et à une machine permettant la mise en oeuvre du procédé. Dans la grande distribution, il importe que chaque pain soit présenté dans un sachet de protection. Cette exigence comporte deux inconvénients, le premier résultant de l... | 9,114 | |
FR2960220A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | B.10234 CONTENANT COMPRENANT UN RECIPIENT ET UN COUVERCLE La présente invention concerne le domaine technique des contenants comportant un récipient et un couvercle. La présente invention concerne notamment, mais non exclusivement, des contenants réutilisables prévus pour recevoir des préparations alimentaires, telles ... | 17,925 | |
FR2960221A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne un conditionnement de produit alimentaire apte à passer aux micro-ondes pour un réchauffage et/ou une cuisson par micro-ondes dudit produit. Elle concerne plus particulièrement un conditionnement pour des produits généralement à base de farine, tels que des produits panifiés, panés ou pré... | 17,118 | |
FR2960222A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | L'invention concerne un kit de distribution d'un produit fluide comprenant une poche dans lequel ledit produit est conditionné et un boîtier de distribution dudit produit conditionné, ainsi qu'un système de distribution obtenu par assemblage d'un tel kit. En particulier, le produit fluide à distribuer peut être un liqu... | 23,558 | |
FR2960224A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | CONTENEUR DE TRANSPORT DE MARCHANDISES L'invention concerne un conteneur destiné au transport de marchandises ou autres cargaisons conditionnées dans des caisses ou contenants s similaires. L'invention sera plus particulièrement décrite en regard du transport de produits dangereux ou radioactifs, sans toutefois y être ... | 27,866 | |
FR2960225A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | -1- La présente invention concerne le domaine des bacs de collecte de déchets, notamment des bacs de collecte individuels roulants présentant une capacité comprise entre 80 et 1200 litres. On connaît un bac de collecte de déchets comportant une cuve ayant un fond et des parois latérales et ouverte à son extrémité supér... | 21,103 | |
FR2960226A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | -1- La présente invention concerne un conteneur de collecte de déchets, notamment un conteneur de collecte enterré ou semi-enterré. On connaît dans l'état de la technique un conteneur de collecte de déchets enterré, disposé dans un cuvelage en béton ménagé au moins partiellement sous la voie publique. Le conteneur est ... | 23,659 | |
FR2960227A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | [01] La présente invention concerne le domaine technique des installations d'application de traitement de surface sur des pièces métalliques et/ou plastiques de taille moyenne ou de petite taille, par exemple, de l'ordre de quelques centimètres à quelques dizaines de centimètres. [02] Dans le domaine de la fabrication ... | 28,212 | |
FR2960228A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | L'invention concerne un enrouleur de sangle utilisable dans le domaine des transports, dans le domaine agricole ou dans diverses activités industrielles. Les sangles sont utilisées dans de nombreux domaines pour des fonctions de maintien et d'immobilisation, par sangle il doit ainsi être compris au sens de l'invention ... | 20,966 | |
FR2960229A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE NANOPARTICULES DE BORE La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de nanoparticules de bore destinées aux appareils de détection de neutrons ou aux combustibles de missiles, ou à toute autre application et à un procédé de dépôt d'une couche solide de bore pour un tel apparei... | 51,376 | |
FR2960230A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne l'obtention du borazane. Elle a plus précisément pour objet un procédé convenant pour l'obtention de borazane renfermant un faible, voire très faible, taux d'impuretés. Selon une variante avantageuse, ladite obtention comprend la mise en oeuvre successive de deux techniques de purificatio... | 29,693 | |
FR2960231A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | COMPOSITION A BASE DE CERIUM, DE ZIRCONIUM ET DE TUNGSTENE, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION EN CATALYSE, NOTAMMENT POUR LE TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT 5 La présente invention concerne une composition à base de cérium, de zirconium et de tungstène, son procédé de préparation et son utilisation en catalyse, no... | 37,479 | |
FR2960232A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | FORME DE BOMBAGE ALVEOLAIRE L'invention concerne un outil à faible capacité calorifique pour le bombage de feuilles de verre dans le cadre de l'élaboration de verre trempé ou feuilleté. L'outil selon l'invention peut servir au bombage de feuilles de verres individuellement, ou de plusieurs feuilles de verre superposées... | 28,588 | |
FR2960233A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention se situe dans le contexte des articles en verre ou en vitrocéramique, avec revêtement chargé sur au moins une partie de leur surface. Le revêtement en cause est optimisé en référence à un cahier des charges qui comporte de nombreuses stipulations, notamment celles précisées ci-après et plus partic... | 50,040 | |
FR2960234A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne la dimérisation sélective de l'éthylène en butène-1. Un objet de l'invention est de fournir un procédé de dimérisation de l'éthylène utilisant une composition catalytique particulière. Art Antérieur: Il est bien connu que les oléfines telles que l'éthylène, le propylène ou le butène-1 peu... | 27,649 | |
FR2960235A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | La présente invention concerne l'oligomérisation des oléfines, en particulier de l'éthylène. L'oligomérisation est définie comme la transformation d'une unité monomère en un composé ou mélange de composés de formule générale CpH2p telle que 4 s p s 80. Un objet de l'invention est de fournir un procédé d'oligomérisation... | 28,742 | |
FR2960236A1 | A1 | 20111125 | doc_full | -1 | PROCEDE DE FABRICATION DE COMPOSES COMPRENANT DES FONCTIONS NITRILES [0001] La présente invention concerne la fabrication de composés comprenant des fonctions nitriles et de composés imide cycliques. [0002] Elle se rapporte plus particulièrement à la fabrication de composés comprenant des fonctions nitriles à partir de... | 29,680 |
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